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Marques déposées par monsieur Pierre-Michel DERONSART
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SANTE NATURE BIEN-ETRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SANTE NATURE BIEN-ETRE
M. Pierre-Michel DERONSART

Numéro de dépôt :
4210334
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique

Présentation de la marque SANTE NATURE BIEN-ETRE

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2015 par monsieur Pierre-Michel DERONSART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANTE NATURE BIEN-ETRE »

Le déposant est monsieur Pierre-Michel DERONSART domicilié(e) 6 rue Supervielle - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre-Michel DERONSART domicilié(e) 6 rue Supervielle - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Pierre-Michel DERONSART a également déposé les autres marques suivantes : GLASS , ASSBAA , Special , NASSIMA


M. Pierre-Michel DERONSART - 6 rue Supervielle - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France


M. Pierre-Michel DERONSART - 6 rue Supervielle - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686495 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.